• 21 Boulevard Berthelot, 63400 Chamalières
  • 04 73 29 30 46
    Clermont-ferrand
    Clermont-ferrand
    Clermont-ferrand

Injures sur Facebook : l’art de bien paramétrer son compte

Il est incontestable que les réseaux sociaux en général et Facebook en particulier sont de formidables caisses de résonnance. Ce qui hier restait n’était que des brèves de comptoir cantonnées au cercle des piliers de bistrot, se retrouve aujourd’hui, par le miracle - ou la malédiction - d’internet largement diffusé. Et bien des internautes, par négligence, ignorance ou par la simple tentation d’une brève et illusoire notoriété, n’hésitent pas à poster sur ces réseaux leurs humeurs, leur bile ou leur ressentiment vis-à-vis de telle ou telle personne, et ce en des termes plus ou moins châtiés, sans en mesurer toutes les conséquences. Car à se lâcher, on s’expose au contrecoup des personnes que l’on a attaquées ou critiquées.

Celles-ci peuvent avoir alors la tentation de poursuivre l’auteur des commentaires sur la base de l’incrimination d’injures publiques. Comment alors concilier cet espace d’expression que constituent les réseaux sociaux et le respect d’autrui ? C’est à cette question que la Cour de cassation a apporté une réponse intéressante dans un arrêt récent (Cass. Soc. 12 sept. 2018 n°16-11.960).

L’affaire avait trait au licenciement d’une salariée pour faute grave au motif que celle-ci avait, sur son compte Facebook posté des propos concernant son employeur, qualifiés d’injurieux par ce dernier. Cette décision, qui dépasse largement le cadre du droit du travail, est l’occasion pour la Cour de continuer à délimiter, par touches successives, les limites entre conversations privées et publiques, entre le principe de la liberté d’expression et répression de l’injure publique. On sait que les réseaux sociaux posent, sur ce point, des problématiques tout à fait originales. Faut-il les considérer par définition comme des espaces publics excluant toute confidentialité ou est-il possible d’y réserver des espaces privés au sein desquels les propos qui y sont tenus seraient protégés ?

C’est dans cette dernière voie que la Cour de cassation s’est engagée. Elle considère en effet que les propos tenus sur Facebook relèvent d’une conversation privée, à la double condition qu’ils ne soient accessibles qu’à des personnes agrées par le titulaire du compte Facebook, et que ces personnes constituent un groupe fermé composé de peu de personnes entretenant entre elles des relations de proximité.

Comme l’a fait remarquer un auteur (G. Loiseau, JCP S. 2018 1328), c’est bien en filigrane à la notion de cercle privé qu’il est fait ici référence. Les titulaires de compte Facebook sont ainsi invités, afin d’éviter toute mauvaise surprise, à paramétrer avec attention leur compte en ne permettant l’accès qu’à un certain nombre de personnes limitées, et réfréner leur envie de rendre visibles leurs propos à d’autres personnes que celles agréées pour accéder au compte, auquel cas, bien évidemment, la protection, découlant du paramétrage du compte, ne pourrait plus jouer.  À l’inverse, si le compte est paramétré pour permettre l’accès au public, ou aux amis des amis, la notion de conversation privée ne pourra être retenue. Entre la tranquillité et une – éphémère - gloire ou notoriété sur internet, l’internaute est aujourd’hui invité à choisir. En toute connaissance de cause désormais…

Jean François RIFFARD